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Modes de passation des prestations architecturales art. Deceet Taux des honoraires peuvent être modifiés par arrêté du Chef du Gouvernement sur proposition du Ministre chargé des Finances. Consultation architecturale négociée art. Consultations architecturales Mode 2: Inscrite au registre du commerce de ……………. Signature et cachet du concurrent. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité.

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Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Ouvert au nom de. Loading SlideShow in 5 Seconds. By patia Fecret User.

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Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Ordre national des architectes Conseil régional secret FES. Inscrit au registre du commerce de …….

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Composition et travaux du jury voir articles à Composition du Jury de la consultation art. Consultation architecturale négociée art.

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Signature et cachet du concurrent. Les Taux des honoraires peuvent être modifiés par arrêté du Chef du Gouvernement sur proposition du Ministre chargé des Finances. Jury du Concours art. Agissant au nom et pour le compte de ………….

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Dossier du concours architectural art.

Le jury comprend en plus des membres cités plus haut: Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Jury du Concours art. Inscrit au registre du commerce de ….

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